Mentions légales
Éditeur du site
Atelier Habitat.
Forme juridique : Entrepreneur individuel (EI).
Siège : Rue de Pannette, 27000 Évreux.
SIREN : 978 784 700.
TVA non applicable, article 293 B du CGI.
Contact : atelierhabitat@proton.me.
Responsable de la publication
Atelier Habitat, joignable à l’adresse atelierhabitat@proton.me.
Hébergement du site
Vercel Inc. — 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis.
Site : https://vercel.com.
Les données applicatives sont hébergées par Supabase, au sein de l’Union européenne.
Données personnelles
Le formulaire de qualification collecte les informations strictement nécessaires à la prise de contact et à la préparation d’une proposition : nom, adresse électronique, numéro de téléphone, ville d’intervention, métier exercé et existence éventuelle d’un site internet.
Ces données servent uniquement à vous contacter et à préparer votre projet. Elles ne sont ni vendues, ni cédées, ni utilisées à des fins publicitaires.
Elles sont conservées le temps de la relation commerciale, puis pendant la durée légale de conservation des pièces comptables lorsqu’une facture a été émise.
Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation et de portabilité. Pour l’exercer, écrivez à atelierhabitat@proton.me — la demande est traitée dans les meilleurs délais.
Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).
Cookies
Ce site ne dépose aucun cookie de mesure d’audience, de publicité ou de suivi comportemental. Aucun bandeau de consentement n’est donc nécessaire.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments de ce site — textes, visuels, code, identité graphique — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété de l’éditeur.
Les sites réalisés pour les clients relèvent de règles distinctes, précisées à l’article 8 des Conditions Générales de Vente.
Conditions de vente
Les prestations proposées sont régies par les Conditions Générales de Vente, accessibles librement avant toute commande.